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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA
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PRODUITS SANITAIRES AÉRONEFS (PSA)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUITS SANITAIRES AÉRONEFS (PSA)
PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3984317
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/02/2023
PRODUITS SANITAIRES AÉRONEFS (PSA) de PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA

Présentation de la marque PRODUITS SANITAIRES AÉRONEFS (PSA)

Déposée le 18 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PRODUITS SANITAIRES AÉRONEFS (PSA) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA domicilié(e) 11 B rue du Colisée - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 775 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA, M. RIVET Joël domicilié(e) 11 B rue du Colisée - 75008 - PARIS - France.

La marque PRODUITS SANITAIRES AÉRONEFS (PSA) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 09 11 25 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUITS SANITAIRES AÉRONEFS (PSA) est expirée depuis le 18 février 2023.

PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA a également déposé les autres marques suivantes : BRUMOXIM , L'ENVOLÉE No 108 PARFUM D'AMBIANCE , H2P (HUMAN HEALTH PROTECTION) , HUMAN HEALTH PROTECTION


PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA, Société par actions simplifiée - 11 B rue du Colisée - 75008 - PARIS - France - SIREN 305775710


PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA, M. RIVET Joël - 11 B rue du Colisée - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 23 novembre 2015 - Rejet partiel n°658324 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Crèmes pour le cuir ;

Produits hygiéniques pour la médecine ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; herbicides ; bains médicinaux ;

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; chaussettes ;

Traitement de tissus ;

Formation.